Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la société SASP BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POTTOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la société SASP BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO domicilié(e) 1 RUE HARRY OWEN ROE, BP 90417 - 64104 - BAYONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 841 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. PHILIPPE RUGGIERI domicilié(e) 1 RUE HARRY OWEN ROE, BP 90417 - 64104 - BAYONNE CEDEX - France.
La marque POTTOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTTOKA est expirée depuis le 11 juillet 2023.
SASP BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO a également déposé les autres marques suivantes : AB BAYONNE
SASP BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP - 1 RUE HARRY OWEN ROE, BP 90417 - 64104 - BAYONNE CEDEX - France - SIREN 432841476
SASP BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. PHILIPPE RUGGIERI - 1 RUE HARRY OWEN ROE, BP 90417 - 64104 - BAYONNE CEDEX - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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